weave-sprout
Accueil Services À propos Contact
Contenu à caractère publicitaire

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web weave-sprout.com (ci-après "le Site").

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Mentions légales

Éditeur du site :
weave-sprout
42 Avenue de la République
75011 Paris
France
Email : [email protected]

Hébergeur :
Les informations d'hébergement sont disponibles sur demande auprès de l'éditeur.

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis et sans obligation de justification.

4. Description des services

Le Site présente les services proposés par weave-sprout dans le domaine de la domotique et de l'habitat intelligent :

  • Information sur nos solutions domotiques
  • Présentation de nos services et tarifs
  • Formulaire de demande de devis
  • Coordonnées de contact

Les informations présentées sur le Site ont un caractère publicitaire et ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Seul le devis personnalisé établi par nos services engage contractuellement les parties.

5. Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à sa destination et aux présentes CGU. Il est notamment interdit de :

  • Utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses
  • Tenter d'accéder de manière non autorisée au Site ou à ses systèmes
  • Introduire volontairement des virus ou tout autre code malveillant
  • Collecter ou extraire des données du Site de manière automatisée
  • Reproduire, copier ou utiliser le contenu du Site à des fins commerciales sans autorisation

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de weave-sprout ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de weave-sprout.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le Site font l'objet d'un traitement conforme au RGPD. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre page Protection des données.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies et sur la manière de les gérer, consultez notre Politique des cookies.

9. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. weave-sprout n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs politiques de confidentialité.

La création de liens vers le Site est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de weave-sprout et qu'ils respectent les droits de propriété intellectuelle.

10. Responsabilité

weave-sprout s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations disponibles.

L'utilisation du Site se fait sous la seule et entière responsabilité de l'utilisateur. weave-sprout ne saurait être tenu responsable :

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site
  • Des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du Site
  • De l'utilisation frauduleuse du Site par des tiers
  • Des virus ou autres éléments nuisibles pouvant affecter le matériel informatique de l'utilisateur

11. Force majeure

weave-sprout ne peut être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté, notamment en cas de défaillance du réseau Internet ou des infrastructures techniques.

12. Modifications des CGU

weave-sprout se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.

Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

13. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

weave-sprout
42 Avenue de la République
75011 Paris
France
Email : [email protected]

15. Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, weave-sprout adhère au Service du Médiateur. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site de résolution des litiges mis en ligne par la Commission Européenne.

weave-sprout

Spécialiste en solutions domotiques intégrées pour habitats intelligents.

Navigation

  • Accueil
  • Services
  • À propos
  • Contact

Informations légales

  • Politique de confidentialité
  • Protection des données
  • Politique des cookies
  • Conditions d'utilisation

© 2026 weave-sprout. Tous droits réservés.